Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU FRANCIS
Monsieur CASTET Francis

Numéro de dépôt :
1539707
Date de dépôt :
30/06/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/06/1999

Présentation de la marque CHATEAU FRANCIS

Déposée le 30 juin 1989 par monsieur CASTET Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU FRANCIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CASTET Francis domicilié(e) AU Broustéra, 33340 COUQUEQUES - France.

La marque CHATEAU FRANCIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU FRANCIS est expirée depuis le 30 juin 1999.

CASTET Francis a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CASTET , CHATEAU LE VIEUX SERESTIN


Monsieur CASTET Francis - AU Broustéra, 33340 COUQUEQUES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Vins AOC provenant de l'exploitatiion exactement dénommée CHATEAU FRANCIS